Déposée le 9 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) FURNOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURO VENTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FURNOTEL domicilié(e) 46, RUE DE BELLEVILLE, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 508 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Y.D LAUGIER FURNOTEL - France.
La marque EURO VENTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FURNOTEL S.A - 46, RUE DE BELLEVILLE, 75020 PARIS - France - SIREN 302508783
Mr Y.D LAUGIER FURNOTEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sêchage, de ventilation de distribution d'eau, et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyege paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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